Politique et philosophie
Open Data de l'Agence

 

Les documents et données téléchargeables sur le présent site internet de l’Agence d’Urbanisme de Caen-Métropole (AUCAME) sont diffusés sous licence ouverte (open licence).
Le logo suivant figure sur les documents et données diffusés sous licence ouverte :




L’information diffusée sous cette licence garantit au « réutilisateur » le droit personnel, non exclusif et gratuit de réutilisation de l’information dans le monde entier et pour une durée illimitée, sous réserve de mentionner la paternité de l’information : sa source (l’AUCAME) et sa dernière date de mise à jour.
Cette mention ne doit ni conférer un caractère officiel à la réutilisation de l’information, ni suggérer une quelconque reconnaissance ou caution par l’AUCAME.
L’AUCAME garantit que l’information produite ne contient pas de droits de propriété intellectuelle appartenant à des tiers. L’information est mise à disposition telle que produite par l’AUCAME, sans autre garantie expresse ou tacite.
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Le « réutilisateur » est le seul responsable de la réutilisation de l’information. La réutilisation ne doit pas induire en erreur des tiers quant au contenu de l’information, sa source et sa date de mise à jour.

 

Accédez à la licence ouverte ICI.

Voir la note de l'agence concernant l'Open Data ICI.

 

Consulter l'article "Open Data : l'agence de Caen ouvre ses données"
dans le dossier "Agences d'urbanisme 2.0" de Traits d'Agences, Hiver 2012.

 

 

 

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