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  TOUFFREVILLE
 
Espace rural ou périurbain
2.1. L'adéquation de l'aménagement avec la ressource en eau et la préservation du milieu
2.2. La maîtrise du ruissellement
2.3. Préservation de la biodiversité
2.4.2. Usage du sol dans les espaces récréatifs
3.1. Privilégier le renouvellement et la mutation des espaces urbanisés
3.2. Dispositions applicables aux EPCI dotés d'un PLH ou d'un PLU communautaire arrêté
3.5. Préserver les espaces productifs agricoles
5.1.2. Dispositions applicables aux infrastructures routières
6.1. Dispositions relatives à l'implantation des commerces de détail ou ensembles commerciaux
6.2. Raccordement aux réseaux numériques
6.3.1. Dispositions relatives à l'implantation des activités logistiques
6.4.1. Dispositions relatives à l'implantation des activités touristiques
6.5.2. Critères d'implantation des zones d'activités incompatibles avec l'habitat
6.6.1. Dispositions applicables aux bâtiments et zones d'activités
6.6.2. Création d'une zone d'activités en dehors de tout contexte urbanisé
7.1. Maintenir des coupures d'urbanisation
7.2. Promouvoir l'architecture contemporaine et les énérgies renouvelables
8.1.1. Risque d'inondation par débordement
8.1.2. Risque d'inondation par remontée de nappe phréatique
8.1.3. Risque d'inondation par ruissellement
8.1.4. Risque lié aux mouvements de terrain et rique minier
9.1. Dispositions applicables aux voies nouvelles
9.2. Dispositions applicables à l'implantation des équipements publics
10.1. Densification des zones urbaines existantes
10.2. Développement des modes de transport doux