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  SAINT-AUBIN-SUR-MER
 
Littoral
2.1. L'adéquation de l'aménagement avec la ressource en eau et la préservation du milieu
2.2. La maîtrise du ruissellement
2.4.2. Usage du sol dans les espaces récréatifs
3.1. Privilégier le renouvellement et la mutation des espaces urbanisés
3.3.2. Dispositions applicables aux communes concernées de la couronne périurbaine proche, communes côtières, pôles relais et pôles principaux
3.4.1. Dispositions applicables aux activités agricoles et forestières
3.4.2. Dispositions applicables dans la bande des 100 m définie par la loi Littoral
3.4.3. Dispositions applicables aux espaces remarquables
3.4.5. Espaces proches du rivage
3.5. Préserver les espaces productifs agricoles
4.1. Dispositions relatives à la part de logements locatifs sociaux
5.1.2. Dispositions applicables aux infrastructures routières
6.1. Dispositions relatives à l'implantation des commerces de détail ou ensembles commerciaux
6.2. Raccordement aux réseaux numériques
6.3.1. Dispositions relatives à l'implantation des activités logistiques
6.4.1. Dispositions relatives à l'implantation des activités touristiques
6.4.3. Projets de développement touristiques et de loisirs
6.5.2. Critères d'implantation des zones d'activités incompatibles avec l'habitat
6.6.1. Dispositions applicables aux bâtiments et zones d'activités
6.6.3. Création d'une zone d'activités
7.1. Maintenir des coupures d'urbanisation
7.2. Promouvoir l'architecture contemporaine et les énérgies renouvelables
8.1.2. Risque d'inondation par remontée de nappe phréatique
8.1.3. Risque d'inondation par ruissellement
8.3.2. Voies bruyantes
9.1. Dispositions applicables aux voies nouvelles
9.2. Dispositions applicables à l'implantation des équipements publics
10.1. Densification des zones urbaines existantes
10.2. Développement des modes de transport doux