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Fiches validées en comité syndical

1.2.	Dispositions applicables aux espaces d'envergure métropolitaine
2.1.	L'adéquation de l'aménagement avec la ressource en eau et la préservation du milieu
2.2.	La maîtrise du ruissellement
2.3.	Préservation de la biodiversité
2.4.1.	Protection des parc périurbains
2.4.2.	Usage du sol dans les espaces récréatifs
2.5.1.	Extension du port de plaisance et espaces associés
2.5.2.	Mise en place de la Conférence de la basse vallée de l'Orne
3.1.	Privilégier le renouvellement et la mutation des espaces urbanisés
3.2.	Dispositions applicables aux EPCI dotés d'un PLH ou d'un PLU communautaire arrêté
3.3.1.	Dispositions applicables aux communes de l'espace rural ou périurbain concernées
3.3.2.	Dispositions applicables aux communes concernées de la couronne périurbaine proche, communes côtières, pôles relais et pôles principaux
3.3.3.	Dispositions applicables aux communes concernées du centre métropolitain, de la couronne urbaine proche et des pôles de proximité d'agglomération
3.4.1.	Dispositions applicables aux activités agricoles et forestières
3.4.2.	Dispositions applicables dans la bande des 100 m définie par la loi Littoral
3.4.3.	Dispositions applicables aux espaces remarquables
3.4.4.	Coupures d'urbanisation inscrites au SCoT
3.4.5.	Espaces proches du rivage
3.5.	Préserver les espaces productifs agricoles
4.1.	Dispositions relatives à la part de logements locatifs sociaux
5.1.1.	Dispositions d'organisation des transports applicables au PDU de l'agglomération caennaise
5.1.2.	Dispositions applicables aux infrastructures routières
5.2.1.	Dispositions applicables aux communes support d'une gare ou d'une halte ferroviaire existante ou à créer
5.2.2.	Dispositions d'urbanisme applicables au PDU de l'agglomération caennaise
6.1.	en construction...
6.2.	Raccordement aux réseaux numériques
6.3.1.	Dispositions relatives à l'implantation des activités logistiques
6.3.2.	Réserve pour emprise logistique inscrite au SCoT
6.4.1.	Dispositions relatives à l'implantation des activités touristiques
6.4.2.	Création d'une aire de staionnement pour les autocars de tourisme
6.4.3.	Projets de développement touristiques et de loisirs
6.5.1.	Sites de potentiel foncier industriel à préserver
6.5.2.	Critères d'implantation des zones d'activités incompatibles avec l'habitat
6.6.1.	Dispositions applicables aux bâtiments et zones d'activités
6.6.2.	Création d'une zone d'activités en dehors de tout contexte urbanisé
6.6.3.	Création d'une zone d'activités
6.6.4.	Favoriser la mixité fonctionelle au sein des espaces urbains
7.1.	Maintenir des coupures d'urbanisation
7.2.	Promouvoir l'architecture contemporaine et les énérgies renouvelables
7.3.1.	Dispositions relatives aux entrées de ville applicables au PDU de l'agglomération caennaise
7.3.2.	Dispositions applicables aux entrées d'agglomération
8.1.1.	Risque d'inondation par débordement
8.1.2.	Risque d'inondation par remontée de nappe phréatique
8.1.3.	Risque d'inondation par ruissellement
8.1.4.	Risque lié aux mouvements de terrain et rique minier
8.2.	Risques technologiques
8.3.1.	Plan d'exposition au bruit de l'aérordrome de Caen-Carpiquet
8.3.2.	Voies bruyantes
9.1.	Dispositions applicables aux voies nouvelles
9.2.	Dispositions applicables à l'implantation des équipements publics
10.1.	Densification des zones urbaines existantes
10.2.	Développement des modes de transport doux