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Propriété intellectuelle

Aux termes de l'article L. 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, une œuvre de l'esprit est protégée au titre du droit d'auteur « quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination ».

A ce titre, l'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, cartes, photographies, infographies, logos… constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, doit explicitement faire référence à la source.

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