Rapport final - février 2012
Caen et le rapport Rufenacht - septembre 2011
Rapport - septembre 2011
Caen dans l’Axe, Contribution de l’Agence d’Urbanisme de Caen‐Métropole - juillet 2011
Missions, fonctionnement et calendrier
Lettre de mission, Antoine Rufenacht - 24 mai 2011
Décret no 2012-1251 du 13 novembre 2012 portant suppression du commissariat général pour le développement de la vallée de la Seine et de la conférence pour le développement de la vallée de la Seine
Décret no 2012-420 du 29 mars 2012 instituant une conférence pour le développement de la vallée de la Seine
Décret no 2011-543 du 19 mai 2011 instituant le commissaire général pour le développement de la vallée de la Seine
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